Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Pôle Économique Saint Charles
/
PESC Pôle Économique Saint Charles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PESC Pôle Économique Saint Charles
Pôle Économique Saint Charles, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4078752
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/03/2024
PESC Pôle Économique Saint Charles de Pôle Économique Saint Charles

Présentation de la marque PESC Pôle Économique Saint Charles

Déposée le 21 mars 2014 par l'association loi 1901 Pôle Économique Saint Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PESC Pôle Économique Saint Charles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Économique Saint Charles domicilié(e) 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 130 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Économique Saint Charles, Mme JEANJEAN Véronique domicilié(e) 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France.

La marque PESC Pôle Économique Saint Charles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PESC Pôle Économique Saint Charles est expirée depuis le 21 mars 2024.

Pôle Économique Saint Charles a également déposé les autres marques suivantes : Carte 3a www.carte3a.com avantages – affaires – aubaines , PESC TÉLÉCOM TÉLÉPHONIE – INTERNET – CLOUD


Pôle Économique Saint Charles, Association Loi 1901 - 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 394130009


Pôle Économique Saint Charles, Mme JEANJEAN Véronique - 449 avenue de Saint Charles, BP 35206 - 66032 - PERPIGNAN CEDEX - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales).